▶️ Ce jeudi 25 novembre 2021 à 20h se déroulera le Conseil Communautaire de l’Agglomération de Chaumont qui aura lieu à Froncles.
Ordre du jour :
📍 FINANCES
1.Demandes de subventions – Dossier Eau et Assainissement
COMPLEXE PALESTRA
2.Budget annexe PALESTRA Salle Multi-activités – Décision modificative n°02
3.Budget annexe PALESTRA Centre Aquatique – Décision modificative n°02
4.Convention financière avec le CVB52
📍 ECONOMIE
5.Avis de l’Agglomération de Chaumont sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2022
📍 COHESION TERRITORIALE
6.Modification du barème de facturation des interventions des brigades de l’Agglomération
7.Renouvellement de la convention Mission Locale
📍 TRANSITION ENERGETIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE
8.Modalités financières fixant la contribution des communes pour l’exercice de la compétence collecte et traitement des ordures ménagères pour l’année 2022
📍 MOBILITE ET INTERMODALITE
9.Transfert bornes IRVE de l’Agglomération vers le SDED
📍 REGIE EAU ET ASSAINISSEMENT
10. Conventions de gestion à conclure avec les communes en matière d’eau et d’assainissement collectif
📍 ADMINISTRATION GENERALE
11.Rapport Social Unique
12.Règlement intérieur du temps de travail
13.Tableau des postes
14.Compte-rendu des actes passés par le Bureau
15.Compte-rendu des actes passés par le Président