📍 FINANCES
1. Régie eau – remboursement de la dotation initiale
2. Régie assainissement – remboursement de la dotation initiale
3. Budget annexe assainissement DSP Chaumont – Décision modificative n°2
4. Budget annexe eau DSP Chaumont – Décision modificative n°2
5. Budget annexe eau DSP Biesles – Décision modificative n°1
6. Budget annexe eau DSP Mandres – Décision modificative n°1
7. Ouverture des crédits d’investissement 2022 par anticipation
8. Autorisations de programme – modification des crédits de paiement pour fin d’exercice
9. Attribution de subventions
10. Contrat territorial 2019-2021 – Avenant n°2
11. Tarifs à compter du 1er janvier 2022
📍 COMPLEXE PALESTRA
12. Refacturation des fluides pour l’exploitation du centre aquatique PALESTRA
13. Projet d’animation culturelle inclusive dans le cadre du lancement de l’équipement structurant PALESTRA
📍 URBANISME, HABITAT, PATRIMOINE
14. Instruction des demandes d’autorisations relevant du droit des sols – Mise à disposition des services de l’Agglomération de Chaumont au profit des communes membres de la Communauté de communes de Meuse Rognon
15. Convention d’Utilité Sociale (CUS) de Chaumont Habitat pour la période 2021-2026
📍 SCOLAIRE
16. Harmonisation des horaires des accueils collectifs de mineurs
📍 ECONOMIE
17. Parc d’activités économiques Plein Est – cession de terrains à la société Etna Médical
18. Zone d’activités de Vraincourt – Cession de terrain à la Ferme Horticole
19. Adhésion de la communauté d’agglomération à l’Agence d’attractivité et du tourisme de la Haute-Marne
20. Convention d’objectifs et de moyens 2022 avec l’Office de Tourisme de Chaumont Destinations
📍 TRANSITION NUMERIQUE
21. Avenant à la convention signée avec la SPL Xdemat – Accès à une nouvelle application
📍 COHESION SOCIALE
22. Programme d’Intérêt Général multithématique 2022-2024
📍 MOBILITE ET INTERMODALITE
23. Rapport annuel d’activités 2020 (KEOLIS) relatif au service public de transport de voyageurs
24. Avenant n°1 à la convention multi-partenariale relative à la mise en oeuvre et à l’exploitation du Système d’Information Multimodale (SIM) Grand Est
25. Adoption du Schéma Directeur Cyclable Intercommunal – plan d’actions et plan pluriannuel d’investissement
📍 ENVIRONNEMENT CYCLE DE L’EAU
26. Avenants de prolongation des DSP Eau & Assainissements des services de Biesles, Chamarandes-Choignes, Chaumont, Mandres-la-Côte et Nogent
27. Tarifs du SPANC pour l’année 2022
28. Programme d’actions sur le service d’eau potable de la commune de Louvières pour un retour à la conformité de la qualité de l’eau potable distribuée aux abonnés dans le cadre du contentieux entre l’Etat Français et l’Union Européenne
📍 RÉGIES EAU ET ASSAINISSEMENT
29. Approbation du règlement intérieur du conseil d’exploitation commun des régies eau potable et assainissement collectif
30. Fixation des tarifs « Eau potable » à compter de l’année 2022 et assainissement 2022
31. Fixation des tarifs pour les services « Assainissement collectif des eaux usées » à compter de l’année 2022
32. Fixation des surtaxes « Eau potable » des communes de Biesles, Bologne, Chamarandes-Choignes, Chaumont, Mandres-la-Côte et Nogent à compter de l’année 2022
33. Fixation des surtaxes « Assainissement collectif des eaux usées » des communes de Biesles, Bologne, Chaumont, Mandres-la-Côte et Nogent à compter de l’année 2022
📍 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
34. Pôle Métropolitain Bourgogne-Sud Champagne-Portes de Paris – Adhésion de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois – Projet de nouveaux Statuts
35. Tableau des postes
36. Octroi de bons d’achat au personnel (Noël/voeux)
37. Compte-rendu des actes passés par le Bureau
38. Compte-rendu des actes passés par le Président